En parcourant les actes de mariage aux archives, il n'est pas rare de tomber, dans les registres paroissiaux ou les actes d'état civil, sur des notifications de dispenses de consanguinité. Cette dernière, appelée aussi parenté naturelle, est un des différents motifs qui peuvent entraîner l'empêchement ou l'annulation d'un mariage. La consanguinité, sous certaines conditions, peut faire l'objet d'une dispense, permettant aux fiancés de se marier malgré tout.
Qu'est ce que la consanguinité ?
La consanguinité est avérée lorsque deux personnes ont un ou des aïeux communs (ligne collatérale), ou quand une personne a des liens d'ascendance directe avec une autre: parent/enfant, grand-parent/petit-enfant (ligne directe). Un certain degré de consanguinité peut être un obstacle au mariage. A l'origine, l'église interdit les mariages consanguins jusqu'au 7ème degré canonique. A partir du Concile de Latran en 1215, l'interdiction est ramenée au 4ème degré canonique inclus. En droit civil, après la Révolution, le mariage est interdit entre parents jusqu'au 4ème degré. Attention, les degrés en droit canonique et en droit civil ne sont pas calculés de la même manière, les possibilités de mariages entre parents étant plus restreintes dans l'Eglise catholique.
Comment calculer un degré de consanguinité?
En droit canonique:
Le degré de consanguinité en droit canonique se mesure en calculant le nombre de générations séparant les fiancés de leur ancêtre commun.
En droit civil:
Le degré de consanguinité en droit civil se mesure en ajoutant le nombre de générations qui séparent l'un des fiancés de l'ancêtre commun, au nombre de générations qui séparent l'autre fiancé de l'ancêtre commun.
Un exemple pour mieux comprendre le calcul:
Prenons la famille Dupont:
Calcul de degré de parenté en droit canonique:
Calcul de degré de parenté en droit civil:
Ainsi, par exemple, selon le droit canonique, Marc et Héloïse ne sont pas autorisés se marier, alors que selon le droit civil oui. Ils pourraient ainsi se marier civilement mais pas religieusement, tout du moins pas sans dispense.
Comment obtenir une dispense ?
Concernant les mariages religieux, ces dispenses sont octroyées par l'autorité épiscopale (l'évêque par exemple) ou le Pape lui même, pour les cas les plus proches. On ne pourra en revanche jamais obtenir une dispense pour un mariage entre parents au premier degré, ni entre une personne et son ascendant ou descendant direct. Les protestants respectent les règles de consanguinité établies par l'Eglise catholique, et s'adressent au Consistoire pour les demandes de dispenses. Concernant les mariages civils, les dispenses sont octroyées par le chef de l'état. Les notifications de dispenses de consanguinité doivent apparaitre sur l'acte de mariage. Aux archives, on peut retrouver ces dispenses en série G ou en série V des archives départementales, selon la période concernée. Elles sont précieuses pour les nombreuses informations que l'on peut y retrouver, notamment sur les liens familiaux entre les fiancés (parfois même des arbres généalogiques).
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